Mentions légales
Informations exigées par l'article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN), dans sa rédaction issue de la loi du 21 mai 2024 (SREN).
Éditeur
La structure juridique de l'éditeur n'est pas encore arrêtée (décision Q53). Les rubriques ci-dessous seront remplies ensemble, par une décision de structure — aucune n'est omise en silence.
Si société
Dénomination ou raison sociale : [Information manquante — décision de structure juridique en attente, voir Q53]
Forme juridique : [Information manquante — décision de structure juridique en attente, voir Q53]
Montant du capital social : [Information manquante — décision de structure juridique en attente, voir Q53]
RCS (ville du greffe) : [Information manquante — décision de structure juridique en attente, voir Q53]
Si entrepreneur individuel
Nom et prénom : [Information manquante — décision de structure juridique en attente, voir Q53]
Mention obligatoire : « entrepreneur individuel » ou « EI » (art. R. 526-27 du code de commerce).
Registre d'immatriculation (RCS ou RNE) et ville : [Information manquante — décision de structure juridique en attente, voir Q53]
Dans tous les cas
Adresse (siège social ou adresse professionnelle) : [Information manquante — décision de structure juridique en attente, voir Q53]
Numéro de téléphone : [Information manquante — décision de structure juridique en attente, voir Q53]
Adresse électronique : mohamed.hamdaah@gmail.com
Numéro SIREN : [Information manquante — décision de structure juridique en attente, voir Q53]
TVA intracommunautaire (ou mention « TVA non applicable, article 293 B du CGI ») : [Information manquante — décision de structure juridique en attente, voir Q53]
Directeur de la publication (représentant légal) : [Information manquante — décision de structure juridique en attente, voir Q53]
Hébergement
Vercel Inc. — hébergement de l'application (région déclarée : Paris, UE). Adresse : 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Téléphone : [Information manquante — décision de structure juridique en attente, voir Q53].
Supabase Inc. — hébergement de la base de données (région déclarée : UE). Adresse : 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992. Téléphone : [Information manquante — décision de structure juridique en attente, voir Q53].
Profession réglementée
L'édition d'un logiciel de gestion ne relève pas d'une profession réglementée. Si l'activité de l'éditeur venait à en relever, la référence aux règles professionnelles applicables et les coordonnées de l'autorité compétente figureraient ici.
Propriété intellectuelle
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